Inventaire de l'échevinage et de la cour féodale de Bruyelle, 1531-1752 (1826)
- 201 Actes à propos de la curatelle de Claude Descarpentrie. 1698.
- 202 Actes touchant la succession d'Antoine Hespel et Marguerite Lehoutre. 1698-1705.
- 203 Compte de la liquidation de la maison mortuaire de Philippe Madou et Jeanne-Tonnette Monnier son épouse. 1699.
- 204 Déclaration des salaires dus aux gens de Loi de Bruyelle touchant l'inventaire des biens de feu Jean de Roubay. [XVIIe siècle].
- 205 Compte d'exécution testamentaire (?). [Fin du XVIIe siècle].
- 206 Compte de la liquidation de la maison mortuaire de Jeanne Porte, veuve de Robert Monnier, lieutenant du bailli de Bruyelle, décédée en 1699. 1701.
- 207 Attestation touchant la curatelle, par Alexandre Dismael, de la maison mortuaire de la dame de Vuldere, demeurant à Tournai. 1702.
- 208 Actes touchant la liquidation de la maison mortuaire de Jeanne Lenglet, veuve d'Abraham de May. 1703-1704.
- 209 Compte de la vente des biens de feu Philippe Madoux et Jeanne-Antoinette Monnier. 1710.
- 210 Actes touchant la liquidation de la maison mortuaire de feu Jean-Baptiste Manche l'aîné. 1714.
- 211 Requête de Marion (sic) Cobry, laboureur de Maulde, époux de Rictrude Scohier, touchant l'exécution d'une clause du contrat de mariage de Mathurin Vincre et Marie-Augustine Lienart, veuve d'André Scohier. 1716.
- 212 Actes touchant l'émancipation de Marie-Louise Mille, fille de Baudouin et de Marie-Angélique Monnier. [1727]-1747.
- 213 Lettre de procuration délivrée par Jacqueline Despioris, de Bruyelle, au profit de Arnould Delecluse, pour, après son décès, procéder à son exécution testamentaire et au partage de ses biens. 1730.
- 214 Compte de curatelle des biens de feue Anne-Marie Delecroix, de Bruyelle, et de l'entretien de sa fille orpheline Marie-Joseph Eloy. 1734.
- 215 Actes touchant la liquidation des biens et la tutelle des enfants mineurs de Philippe-André-Joseph Duroisin, décédé en 1737, et de son épouse Marie Scohier. 1737-1745.
- 216 Comptes d'exécution testamentaire et de tutelle des enfants mineurs de Claude Chaval et Catherine Airon, depuis 1744. 1746.
- 217 Remontrance des tuteurs de Mathias et Jacques-Joseph Mille, mineurs, aux fins d'accéder à l'héritage de Jean-Baptiste Minez, ce à quoi s'oppose le sieur Debonnaire, son exécuteur testamentaire. 1747.
- 218 Réponse faite par divers habitants de Bruyelle aux bailli et hommes de fiefs de la baronnie de Mortagne, au sujet du procès porté devant le Conseil de Flandre, touchant le droit de visite au chemin royal menant de Mortagne à Tournai. 1637.
- 219 Actes relatif au procès entre le seigneur de Bruyelle et Nicolas Chaval, demeurant à Tournai, au sujet de travaux à un bâtiment ayant entraîné l'empiètement sur une piedsente commune du village. 1686.
- 220 Procès-verbal de visite des chemins et fossés de Bruyelle. 1705.
266 gevonden, 201 t/m 220 getoond, pagina 11 van 14