[Inventaire des archives du] Conseil Superieur de l'Enseignement technique (1874-1941) M.-T. Polart
- 176 Apprentissage. Historique.
- 177 Projet groupant les prescriptions relatives à l'apprentissage en un chapitre du projet de loi sur l'Enseignement technique.
- 178 Note sur les écoles techniques à régime facultatif.
- 179 Note sur le régime transitoire à appliquer à l'Enseignement technique obligatoire avant la mise en vigueur de la loi organique.
- 180 Note préalable à la consultation de délégués des organisations syndicales ouvrières sur la question de l'apprentissage.
- 181 Lettre de M. Buyx.
- 182 Conseil Supérieur. Proposition d'autoriser les écoles techniques d'inscrire dans leurs budgets comme dépenses subsidiées à raison de 50 % par l'État, les primes nécessaires pour assurer une pension de retraite au personnel non affilié à une caisse officielle.
- 183 Séance du 6 décembre 1924., 1924-1924
- 184 Séance du 20 décembre 1924., 1924-1924
- 185 Documents: Complément au rapport du 12 décembre 1924., 1924-1924
- 186 Rapport sur l'état de la question au 8 mai 1920., 1920-1920
- 187 Correspondance. 1919-1920., 1919-1920
- 188 Composition de la Commission.
- 189 1919 Séance du 29 octobre 1919., 1919-1919
- 190 1920 Séance du 12 janvier 1920., 1920-1920
- 191 1920 Séance du 19 février 1920., 1920-1920
- 192 1920 Séance du 30 avril 1920., 1920-1920
- 193 1920 Séance du 13 août 1920., 1920-1920
- 194 1921 Séance du 17 février 1921., 1921-1921
- 195 1921 Séance du 12 avril 1921., 1921-1921
476 gevonden, 121 t/m 140 getoond, pagina 7 van 24