Exécution de la loi du 1er mai 1842 / A. Cosemans
- 12 /3 b) Pensions : Dossiers individuels (Anvers-Malines)., 1830-1830
- 13 /1 a) états des pertes essuyées : Par les personnes les plus nécessiteuses.
- 13 /2 a) états des pertes essuyées : Dans différentes communes..
- 14 /A a) états des pertes essuyées : À Anvers, a) états généraux.
- 14 /A a) états des pertes essuyées : À Anvers, b) bombardement du 27 octobre 1830 - 5e section et section extra-muros., 1830-1830
- 14 /B a) états des pertes essuyées : À Anvers, c) attaque de la citadelle en 1832., 1832-1832
- 14 /B a) états des pertes essuyées : Arrondissements d'Anvers et de Turnhout (2de invasion).
- 15 b) Requêtes : diverses, d'habitants de Malines, d'habitants de Moll, d'habitant d'Anvers, Stabroeck, Eeckeren, etc..
- 16 c) Dossiers de réclamations : Anvers (A-R).
- 17 c) Dossiers de réclamations : Anvers (S-Z).
- 18 c) Dossiers de réclamations : Différentes communes.
- 19 /1 Inondations de Polders. a) requêtes d'habitants de Beirendrecht, Liloo, Sanvliet, Stabroeck. b) dons volontaires en faveur des victimes.
- 19 /2 Émeutes. Correspondance, états.
- 20 /1 Fonds spécial - Commission réunies de secours et de récompenses. a) état des journées des blessés traités à l'hôpital St-Jean (1830-1831). b) dons patriotiques. c) récompenses pécuniaires.
- 20 /2 a) générosité.
- 21 b) états, expertises, enquêtes : Par arrondissements (Louvain, Nivelles, Bruxelles).
- 22 b) états, expertises, enquêtes : Bruxelles et faubourgs (par rues).
- 23 b) états, expertises, enquêtes : Bruxelles et faubourgs (par rues).
- 24 b) états, expertises, enquêtes : Bruxelles et faubourgs (registres, listes, cas spéciaux - états de répartition pour Schaerbeek) (1).
- 25 /1 Requêtes (du Conseil de Régence de la ville de Bruxelles, d'habitants de Diest et de Vissenaeken - S. Marchin).
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