(Voorwoord door D. De Stobbeleir), Inv. provisoire des Chartes de Flandre. 1ère série. (IXème-XVIIème s.) Voorlopige inv. van de Charters van Vlaanderen. 1e reeks. (9de-17de e.)
BE-A0510_000436_003467_FRE
Identificatie van de toegang:
BE-A0510 /
T 014
Het Rijksarchief in België
1994
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French.
Beschrijving van het archief
Identificatie van de toegang:
BE-A0510 / T 014
Naam archiefblok
- Rekenkamers. Oorkonden van Vlaanderen. Eerste reeks
- Chambres des Comptes. Chartes du Trésor de Flandre. Première série
Periode
801-1700
Rekenkamers (A4)
Laatste inventarisnummer
2907
Omvang geïnventariseerd
33.9 m
Archiefbewaarplaats
Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume
Beschrijving van de series en archiefbestanddelen
- 1970 Vidimus de Gautier, évêque de Tournai, des lettres de confirmation et ratification par Florent comte de Hollande, fils de Florent et frère de Guillaume élu roi des Romains, de la paix conclue à Bruges en 1167 entre Florent, comte de Hollande, son bisaïeul et Philippe, comte de Flandre. Août 1248. 1167-1248 Original sur parchemin, scellé d'un scel.
- 1971 Copie des articles accordés entre le duc de Brabant et le comte de Flandre au sujet de la navigation et autres droits sur le grand Escaut, avec une copie des lettres du roy Philippe de Valois par lesquelles il promet de garder le droit du comte de Flandre dans l'achat de la seigneurie de Malines en date du 18 août 1334 à Malines. Environ 1334. 1334-1334 Deux copies en parchemin, sans scel.
- 1972 Traité de paix et d'alliance entre Jean, duc de Brabant et Louis, comte de Flandre, par lequel pour terminer les différends qu'ils avaient ensemble pour l'achat de Malines, de l'Estroem sur l'Escaut et autres raisons non spécifiées, ils conviennent que la moitié de la ville de Malines, ainsi qu'elle avait appartenu à l'évêque de Liège et à Marguerite, fille du comte de Gueldre, appartiendra au duc de Brabant ; qu'ils conserveront l'honneur, le profit et la bonne renommée de l'un et de l'autre ; qu'ils devront se défendre réciproquement l'un l'autre et leur pays contre tous ceux qui voudraient leur courir sus, ou les grener (excepté le roi d'Allemagne et le roi de France). Et ce toutes les fois qu'ils en seront requis, en sorte que celui a qui on aura demandé secours, sera oblige d'envoyer à l'autre un mois après la réquisition cinq cents hommes d'armes et dix mille hommes de pied et même davantage, en payant par celui qui aura demandé secours vingt gros tournois vieux par jour pour chaque baneret, dix gros par jour pour chaque baceler et cinq gros pour chaque écuyer, à payer de huit jours en huit jours, outre le fourrage. 31 mars 1336. 1336-1336 Original en parchemin scellé de 3 grands sceaux, de 35 petits et de beaucoup d'autres rompus.
- 1973 Lettres de la trève faite entre les rois de France et d'Angleterre par l'entremise du nonce du pape. Au prieuré de Malestroit en Bretagne, 18 janvier 1343. 1343-1343 Copie simple en papier.
- 1976 Trève entre le comte de Flandre, Wencelas duc de Luxembourg, et Arnould de Horne, évêque de Liège, par laquelle entre autres points il est dit qu'il sera dénommé des députés de Brabant, de Luxembourg, d'Ardenne, Liège, Flandre, etc. pour la restitution à faire des biens confisqués. Dimanche après la chandeleur, Namur, 1379. 1379-1379 Par copie.
- 1979 Modèle d'un traité fait par le duc de Bourgogne avec ses voisins. (S.d.). Copie simple en papier.
- 1980 Copie d'un vidimus et de certains traités faits à Valenciennes entre le duc de Bourgogne et Madame Jacques, duchesse de Bavière, comtesse de Hainaut, Hollande et Zélande. 24 juin 1428. 1428-1428 Copie en parchemin, sans scel.
- 1981 Traité en flamand entre Philippe, duc de Bourgogne, et Jacqueline, comtesse de Hainaut, Hollande et Zélande. 1432. 1432-1432 Copie en papier sans scel.
- 1983 Modèle de la procuration donnée par le roi Charles VI à Philippe, duc de Bourgogne, pour traiter une trève entre ce roi et celui d'Angleterre. 7 novembre, à Troyes, 1419. 1419-1419 Original en parchemin sans scel.
- 1984 Traité en flamand d'alliance entre Philippe, duc de Bourgogne, et Jean de Heynsberghe, évêque de Liège. Grammont, 14 juin 1421. 1421-1421 Original en parchemin, scellé de 2 sceaux.
- 1987 Lettres des ducs de Bourgogne et de Brabant par lesquelles ils promettent de ne faire aucune trève avec le duc de Glocestre et dame Jacques de Bavière sans le consentement de l'un et de l'autre. Malines, 1 mars 1425. 1425-1425 Original en parchemin, en flamand, scellé de 2 grand sceaux.
- 1988 Traité d'alliance entre Philippe, duc de Bourgogne, et Sweder, Traité d'alliance entre Philippe, duc de Bourgogne, et Sweder, évêque d'Utrecht, contre dame Jacques de Bavière. Dordrecht, 8 mars 1426. 1426-1426 Original en parchemin, en flamand, scellé de 2 sceaux.
- 1989 Traité d'alliance entre Abel, évêque de Trèves, et Philippe, duc de Bourgogne. 23 avril 1426. 1426-1426 Par copie.
- 1990 Traité entre Flandre, Bourgogne et Angleterre. A Amsterdam, 9 août 1426. 1426-1426 Par copie sur papier.
- 1991 Vidimus des lettres de la trève entre France et Bourgogne. Compiègne, 1429. 1429-1429 Original en parchemin scellé d'un grand scel rompu par vétusté.
- 1992 Vidimus en 1429, sous le scel de la prévoté de Paris, des lettres de Charles VII, roi de France, par lesquelles il déclare et consent que les villes de Paris et de Saint-Denis, le château de Vincennes, les ponts de Charenton et de Saint-Cloud soient compris dans la trève faite pour 4 mois entre lui et le duc de Bourgogne à la sollicitation du duc de Savoie. A Senlis, 18 septembre 1429. 1429-1429 Original en parchemin sans scel.
- 1993 Lettres en flamand du traité de paix entre le duc de Bourgogne et l'évêque d'Utrecht. 20 janvier 1430. 1430-1430 Par copie.
- 1994 Copie du traité en papier touchant la delivrance de la personne du roi de Sicile fait en février 1436 prisonnier du duc de Bourgogne. A Lille, 28 janvier 1436. 1436-1436 Copie en papier, sans scel.
- 1995 Vidimus sous le scel de la ville de Tours du traité de trève fait pour un an et dix mois entre le roi Charles VII et Henry, 6e du nom, roi d'Angleterre. Tours, 28 mai 1444. 1444-1444 Original en parchemin scellé d'un scel.
- 1996 Bulle du pape Nicolas V à Philippe, duc de Bourgogne, par laquelle en répondant à divers articles que ce duc lui avait fait proposer, il lui accorde qu'il le reconnaîtra pour un vrai catholique, le tiendra pour légitime souverain de tout ce qu'il possède, et le secourra contre tous ses ennemis. 21 mai 1447. 1447-1447 Par copie.
- 1999 Traité d'une trève de trente ans entre le roi d'Angleterre Edouard IV et Charles le Hardi, duc de Bourgogne. A Bruxelles, 17 février 1467. 1467-1467 Original en parchemin scellé de trpis sceaux.
- 2000 Copie de deux lettres dont la première est une confirmation de la Déclaration donnée par Charles, duc de Bourgogne, le 23 octobre 1466, d'être des amis du roi Edouard d'Angleterre, le 15 juillet 1467 ; la seconde est une promesse faite par le même Charles, duc de Bourgogne, en consideration de son mariage qui se devait faire avec Marguerite d'Angleterre, de défendre et maintenir les sujets dudit roi. Bruxelles, 20 février 1467. 1466-1467 Copie en papier.
- 2004 Lettre de Fréderic, comte palatin du Rhin, électeur de l'Empire et duc de Bavière, par laquelle il mande à Charles, duc de Bourgogne, que c'est sans sa participation que le comte de Salme a voulu faire un traité d'alliance avec le roi de France et lui, électeur, et qu'on lui a proposé que ce duc de Bourgogne avait fait un traité avec Louis, comte de Veldenes, contre les terres de cet électeur. A Heidelberg, 16 août 1470. 1470-1470 Par copie.
- 2007 Traité de ligue entre Charles, duc de Bourgogne, etc., et Ferdinand d'Aragon, roi de Sicile, Jérusalem et Hongrie. A Abbeville, 15 août 1471. 1471-1471 Copie sur papier, sans scel.
- 2008 Lettres de Marie, reine de Hongrie, aux gens du conseil de l'empereur, touchant la Oche de harengs. A Bruxelles, 27 juillet 1552. 1552-1552 Original en papier.
- 2010 Vérification du parlement de Rouen du traité de paix conclu au Cateau-Cambrésis entre Henri II, roi de France, et Philippe II, roi d'Espagne et autres. Rouen, 27 mai 1559. 1559-1559 Original en parchemin signé Surreau, scellé du scel dudit Parlement, en cire blanche, pendant à double queue de parchemin.
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