Cette publication a été rédigée dans le cadre du Pôle d’Attraction Interuniversitaire P7/22 « Justice and Populations, The Belgian Experience in International Perspective (1795-2005) »
Programme Pôle d’attraction interuniversitaires – État belge – Politique scientifique fédérale
Ce guide est destiné à tous les chercheurs qui recherchent des informations sur une personne, un évènement, etc. en lien avec la justice rendue par les juridictions militaires. Il orientera le lecteur au début de sa recherche et l’aidera à retrouver plus facilement les informations utiles. Ce guide s’articule en quatre parties:
- La première partie met en place les fondements des juridictions militaires et expose brièvement leurs compétences, leurs modes d’organisation et leurs procédures . Le tableau récapitulatif de l’évolution géographique des différentes juridictions s’avère un précieux outil pour entreprendre une recherche.
- La deuxième partie présente les principaux types de documents produits par les juridictions militaires et les informations qu’ils peuvent apporter au chercheur.
- La troisième partie présente les démarches légales à remplir si l’on souhaite consulter ces documents.
- Enfin, la quatrième partie dresse la liste des différents sièges des juridictions militaires et donne pour chacun d’eux le type d’archive conservé, la période couverte et leur lieu de conservation actuel.
Producteurs d'archives
- Auditorat général près la Cour militaire
- Auditorat militaire de Arlon
- Auditorat militaire de Charleroi
- Auditorat militaire de Eupen
- Auditorat militaire de Liège
- Auditorat militaire de Luxembourg
- Auditorat militaire de Malmedy
- Auditorat militaire de Mons
- Auditorat militaire de Namur
- Auditorat militaire de Tournai
- Auditorat militaire de Verviers
- Auditorat militaire du Hainaut
- Auditorat militaire près le Conseil de guerre de Nivelles
- Conseil de guerre d'Eupen
- Conseil de guerre de Arlon
- Conseil de guerre de Charleroi
- Conseil de guerre de Liège
- Conseil de guerre de Malmedy
- Conseil de guerre de Mons
- Conseil de guerre de Namur
- Conseil de guerre de Nivelles
- Conseil de guerre de Tournai
- Conseil de guerre de Verviers
- Conseil de guerre du Hainaut
- Haute Cour militaire
- Krijgsauditoraat Gent
- Krijgsauditoraat Hasselt
- Krijgsauditoraat Leuven
- Krijgsauditoraat Mechelen
- Krijgsauditoraat Tongeren
- Krijgsauditoraat Turnhout
- Krijgsraad Hasselt
- Krijgsraad Tongeren
- Krijgsraad te Antwerpen
- Krijgsraad te Brugge
- Krijgsraad te Gent
- Krijgsraad te Leuven
- Krijgsraad te Mechelen
- Krijgsraad te Turnhout
- Krijgsauditoraat Brussel, afdeling Antwerpen