Jules Peuteman
Inventaire du fonds Jules Peuteman
- II. DOSSIERS DOCUMENTAIRES
- C. DOSSIERS TOPOGRAPHIQUES
- 2) Soiron(seigneurie, ban et paroisse de Soiron, c'est-à-dire les anciennes communes de Cornesse, Soiron, Wegnez1 et Xhendelesse2)
- Cour de justice
- 848, Cour de justice, la justice, procédure, coutumes, procès, plaids, peines, prison, généralités, XIVe-XVIIIe s.(Ms. or. 1696, règlement pour les émoluments des cours de justice)(BORMANS S., Les combats judiciaires, à propos d'un appel en champ clos à Namur, en 1412, Extrait des Bulletins de l'Académie royale de Belgique, 3e série, t. II, n° 9-10, 1881, 31 p.). 1301-1881 1 dossier
Instruction pour la commande [ dépôt - inventaire - élément ]:
Archives de l'Etat à Liège -
Y33 -
848
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