Bureau des Hypothèques de Nivelles. Versement 2009
Inventaire des archives du bureau de la conservation des hypothèques de Nivelles. Versement 2009 (1890-1978) / F. Plisnier
(Lieu de conservation : Un volume relatif à la période du 5 janvier au 12 avril 1950, a été retrouvé par l'administration. Ce volume portant la cote n° 965 a été réintégré à son emplacement initial. Il porte la cote 261 de l'inventaire Archives du Bureau de la Conservation des Hypothèques de Nivelles. Versements initiaux. Veuillez consulter l'inventaire K006. Les registres couvrant les années 1805 au 12 septembre 1860 (nos 1 à 304) sont inscrits dans le premier versement du Bureau des Hypothèques de Nivelles. Veuillez consulter l'inventaire K006. Ceux postérieurs au 30 avril 1964 sont décrits dans le versement de 2015. Veuillez consulter l'inventaire K017.)
Producteurs d'archives
Instruction pour la commande [ dépôt - inventaire - élément ]:
Archives de l'Etat à Louvain-le-Neuve -
K007 -
968