Conseil des Ministres. Procès-verbaux des réunions
Notulen van de Ministerraad/Procès-verbaux du Conseil des Ministres (1916-1949). Agenda's en aanwezigheidslijsten/Ordres du jour et listes de présence (10.V.1940-31.VII.1945), 295 p./ K. Devolder
- Gouvernement Hubert Pierlot - 1944
- 1944 17, 03/11/1944 10.00-13.00
Sous-items
- 1944 17 - 1, Communications du Premier ministre : cérémonie finale du Relais sacré
- 1944 17 - 2, Communications du Premier ministre : déclaration ministérielle
- 1944 17 - 3, Nomination d'un ambassadeur à Washington
- 1944 17 - 4, Communication de M. de Laveleye, ministre de l'Instruction Publique: réouverture des universités
- 1944 17 - 5, Communication du ministre de la Défense nationale: situation des forces de la résistan-ce
- 1944 17 - 6, Communication de M. Delruelle, ministre des Affaires économiques, relative à la consommation d'essence par les départements ministériels
- 1944 17 - 7, Communication de M. Gutt, ministre des Finances : sommes payées à la résistance
- 1944 17 - 8, Communication de M. Gutt, ministre des Finances : prévisions de dépenses des départements ministériels pour les derniers mois de 1944
- 1944 17 - 9, Clôture de la session législative de 1943-1944
- 1944 17 - 10, Situation du Conseil d'Administration de la Société nationale des Chemins de fer belges
- 1944 17 - 11, Avance de 30 millions de francs à la Régie des Télégraphes et des Téléphones
- 1944 17 - 12, Recrutement de volontiers belges pour la "Royal Navy" (section belge)
- 1944 17 - 13, Pouvoirs spéciaux
- 1944 17 - 14, Welfare des troupes alliées
- 1944 17 - 15, Arrêté relatif aux mesures transitoires concernant le régime des crédits spéciaux destinés à faciliter la restauration des dommages causés par des faits de guerre à des biens meubles et immeubles
Instruction pour la commande [ dépôt - inventaire - élément ]:
Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume -
I 252/03 -
1944 17