Conseil des Ministres. Procès-verbaux des réunions
Notulen van de Ministerraad/Procès-verbaux du Conseil des Ministres (1916-1949). Agenda's en aanwezigheidslijsten/Ordres du jour et listes de présence (8.VI.1931-8.V.1940), p. 471-893 / L. Verachten
- Gouvernement Hubert Pierlot III - 1940
- 1940 33, 11/05/1940 15.45-18.45
Sous-items
- 1940 33 - 1, Exposé de la situation militaire
- 1940 33 - 2, Traversée de Bruxelles par les troupes alliées
- 1940 33 - 3, Bombardement de la ville de Bruxelles
- 1940 33 - 4, Message du Roi
- 1940 33 - 5, Défense de la ville de Bruxelles
- 1940 33 - 6, Publication de commentaires au sujet des opérations
- 1940 33 - 7, Rétablissement de la Croix de Guerre
- 1940 33 - 8, Réunions du Conseil dans l'hypothèse ou celui-ci serait empêché de siéger au local habituel
- 1940 33 - 9, Mise à l'abri des hommes en âge de porter les armes
- 1940 33 - 10, Information des ministres concernant le déroulement des opérations militaires
- 1940 33 - 11, Congé des agents de l'État
- 1940 33 - 12, Ouverture de nouveaux magasins
- 1940 33 - 13, Internement des Belges suspects
- 1940 33 - 14, Désignation du chef de service de la censure
- 1940 33 - 15, Rappel sous les armes de certains fonctionnaires
- 1940 33 - 16, Exercice du droit de réquisition par les armées alliées
- 1940 33 - 17, Communication de M. le ministre de la Défense nationale au sujet d'un désir exprimé par le Roi
- 1940 33 - 18, Organisation de l'approvisionnement, du ravitaillement et du rationnement
- 1940 33 - 19, Libération de M. Staf De Clercq, chef du V.N.V.
- 1940 33 - 20, Mouvement flamand
- 1940 33 - 21, Paiement des agents de l'État se trouvant en pays occupé
- 1940 33 - 22, Devoirs des bourgmestres des communes se trouvant en territoire occupé par l'ennemi
- 1940 33 - 23, Exposé de M. le ministre de la Santé publique au sujet de la tournée d'inspection qu'il a fait, en compagnie de M. le ministre des Communications, dans la région liégeoise
- 1940 33 - 24, Dispositions en prévision des prochains Conseils
- 1940 33 - 25, Moratoire
Instruction pour la commande [ dépôt - inventaire - élément ]:
Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume -
I 252/02 -
1940 33