Audience
Inv. des numéros 1396-1502 des papiers d'État et de l'Audience
- Inv. des numéros 1396-1502 des papiers d'État et de l'Audience
- 1491 /2, Consultes du Conseil d'État, du Conseil privé, du Conseil des Finances, de J. De Brouchoven, comte de Bergeyck, de jointes particulières, de la jointe du Conseil d'État, et correspondances diverses adressées à Maximilien-Emmanuel de Bavière, quelques unes au Conseil royal de Philippe V (1678-1702). N. B. : plaintes contre Jean-Antoine Locquet, président du Grand Conseil de Malines (1678), affaires de Hollande (1681), justification des États de Hainaut sur leurs charges de 1659 à 1684, copies de consultes du Conseil d'État des 5 décembre 1689 et 4 mars 1690, navigation hollandaise (1691), troupes de Brandebourg (1692), conflit entre l'auditorat militaire et le Conseil de Flandre (1692), surtout affaires militaires de 1700 à 1702.
Producteurs d'archives
Instruction pour la commande [ dépôt - inventaire - élément ]:
Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume -
T 276 -
1491 /2