Rekenkamers. Oorkonden van de hertogdommen Brabant en Limburg en van de Landen van Overmaas
Inventaris van het archief van de Rekenkamer van Brabant. Oorkonden van de hertogdommen Brabant en Limburg en van de Landen van Overmaas, 1439-1469
- II. Jaar 1440
- 9169, 1440, en janvier (F) Jehan Lengelet dit le Clercq, Henry Alstein, Pierart Franchois, Waltier Doudelet et Jaspar du Sart, échevins de la ville et franchise de Genappe, déclarent que, à la demande à eux faite en présence du receveur de ladite franchise, Noël Doudelet, par Jehan Verm., naguères receveur de Nivelles, ils ont accordé à celui-ci un record de ce qui fut convenu le 8 avril 1434 entre ce dernier, lors dans l'exercice de sa charge de receveur de Nivelles, d'une part, et Regnier de Marbaix, Jaspar du Sart et Noël le Chevalier, d'autre part, au sujet de certaines diminutions de cens lors consenties à ceux- ci en raison des dommages que le creusement d'un nouveau fossé pour l'écoulement des eaux du grand vivier de Genappe avait causés aux biens qu'ils tenaient respectivement à cens.
Instruction pour la commande [ dépôt - inventaire - élément ]:
Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume -
I 650 -
9169