Rekenkamers. Oorkonden van de hertogdommen Brabant en Limburg en van de Landen van Overmaas
Inventaris van het archief van de Rekenkamer van Brabant. Oorkonden van de hertogdommen Brabant en Limburg en van de Landen van Overmaas, 1427-1438
- 1428
- 1428 /14, 1428, 4 janvier, Bruxelles (N). Philippe [Ier], à la requête des prieur et religieux du couvent de Zevenborren (Sept-Fontaines) en sa forêt de Soignes, confirme et ratifie en les reproduisant intégralement les deux [dans Chambre des Comptes, reg., 5] trois [dans Chambre des Comptes, reg., 8] lisez quatre] lettres émanées de son frère défunt le duc Jean IV de Brabant, respectivement datées de Bruxelles, les 23 février 1420, 17 juillet 1424, 10 novembre 1425 et 10 novembre 1425 (analysées sous les nos 9778, 10.159, 10.310, 10.311), et toutes relatives à la fondation et dotation dudit couvent de Zevenborren (Sept-Fontaines). Par ces mêmes lettres confirmatives, le duc Philippe accorde aux dits religieux l'amortissement de tous les biens de leur couvent acquis à la date de ce jour et jusqu'à concurrence d'un revenu annuel de 100 couronnes d'or de France, les affranchit de toutes aides et tailles, de tous droits de conduit et de tonlieu, règle leur droit de pâturage en la forêt de Soignes, etc.
Instruction pour la commande [ dépôt - inventaire - élément ]:
Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume -
I 515 -
1428 /14