Préfecture du département de Jemappes
Inventaire des archives de la préfecture du département de Jemappes
- QUATRIÈME BUREAU : ÉTABLISSEMENTS PUBLICS
- ETABLISSEMENTS DE CHARITÉ
- Hospices civils
- Administration
- 1017, Dossier relatif à la situation des hospices et établissements de charité du département en exécution de l'arrêté du 20 vendémiaire an XII [13 octobre 1803], 25 brumaire an XII [17 novembre 1803] - 24 mai 1806. 1 liasse
Instruction pour la commande [ dépôt - inventaire - élément ]:
Archives de l'Etat à Mons -
AEM.10.024 -
1017