Raad van Brabant. Procesdossiers: processen van particulieren, 2de reeks.
Inventaris van het archief van de Raad van Brabant Processen van de particulieren, 1724-1796 (vnl. 1754-1774)
- I. Procesdossiers
- 5522, Fosseur, Charles ; Tremourous, Jacques, pour son épouse Anne Marie Fosseur ; Bauwens, Philippe, médecin, comme mambour de Joseph Fosseur ; Demaive, Antoine, mayeur d'Orbais, pour Jean Baptiste Fosseur ; Lorge, Nicolas, échevin d'Orbais pour Martin Fosseur et Marie Joseph Fosseur, tous héritiers de Jean Martin Fosseur et Catherine Leclercq c. De Pinchart, Philippe François. Bail. 1774. 1 liasse
Instruction pour la commande [ dépôt - inventaire - élément ]:
Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest -
I 76 -
5522