Ville Nivelles. Archives d'Ancien Régime et archives contemporaines
Inventaire des archives de la ville de Nivelles sous l'Ancien Régime
- ANNEXE.
- PAPIERS N'AYANT AUCUN RAPPORT APPARENT AVEC LES ARCHIVES DE NIVELLES.
- 4060, "Ordonnance, stil et manière de procéder au Souverain Conseil de Brabant et Pais d'Outre-Meuse, décrété par les Archiducs" le 15 avril 1604; "coutumes et usances observées principalement à la Cour féodale de Brabant" ; "coutumes et observances de la souveraine Cour féodale de Brabant en droits de relief et fiefs et des procédures à faute d'iceux reliefs" ; "ordonnance nouvelle touchant les droits de relefs", 1624. 1604-1624 registre.
Instruction pour la commande [ dépôt - inventaire - élément ]:
Archives de l'Etat à Louvain-la-Neuve -
D005 -
4060
Précédent | Suivant (nr. 4061)