Ville Nivelles. Archives d'Ancien Régime et archives contemporaines
Inventaire des archives de la ville de Nivelles sous l'Ancien Régime
- III. - ARCHIVES DES SEIGNEURIES PARTICULIÈRES.
- CHAPITRE VII.
- ROGNON. (N.B.)
- 3. Justice.
- B. Prérogatives, juridiction.
- 3867 a, Procès au Conseil de Brabant entre le seigneur de Rognon et le mayeur de Nivelles, au sujet des droits du seigneur sur la prison de Nivelles et sur les personnes ap'prehendees sons la juridiction de Rognon. 1663-1675. 1663-1675 liasse.
Instruction pour la commande [ dépôt - inventaire - élément ]:
Archives de l'Etat à Louvain-la-Neuve -
D005 -
3867 a