Direction régionale de l'enregistrement Mons
Inventaire des archives de la Direction régionale de l'enregistrement à Mons, 1800-1978
- III. Activités
- S. Bureau de Mons
- 2. Gestion des biens domaniaux
- d. Ville de Mons
- (3) Trouillon
- 1048, Dossier relatif à la cession à la ville de Mons de terrains situés à proximité de la prison pour mener des travaux d'assainissement du Trouillon et pour l'aménagement d'un square. Juillet 1885 - décembre 1910. 1 liasse
Instruction pour la commande [ dépôt - inventaire - élément ]:
Archives de l'Etat à Mons -
AEM.07.047 -
1048