Rekenkamers. Oorkonden van de hertogdommen Brabant en Limburg en van de Landen van Overmaas
Inventaris van het archief van de Rekenkamer van Brabant. Oorkonden van de hertogdommen Brabant en Limburg en van de Landen van Overmaas, 1439-1469
- VII. Jaar 1445
- 9320, 1445, 10 octobre, Anvers (N) Jan van Heinsberg, évêque de Liège, duc de Bouillon et comte de Looz, s'oblige, tant en son nom qu'au nom de ses héritiers, à se conformer strictement aux conditions sous lesquelles le duc de Bourgogne Philippe le Bon a renoncé à tous les droits quelconques qu'il pourrait faire valoir sur les forteresses, villes et terres de Millen, Gangelt et Waldfeucht par lettres patentes datées d'Anvers, 9 octobre 1445, dont il reproduit intégralement le texte en s'engageant à tenir ces forteresses, villes et terres du dit duc et de ses successeurs aux duchés de Brabant et de Limbourg selon le droit féodal brabançon.
Instruction pour la commande [ dépôt - inventaire - élément ]:
Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume -
I 650 -
9320