Chambres des Comptes. Chartes du Trésor de Flandre. Première série
(Voorwoord door D. De Stobbeleir), Inv. provisoire des Chartes de Flandre. 1ère série. (IXème-XVIIème s.) Voorlopige inv. van de Charters van Vlaanderen. 1e reeks. (9de-17de e.)
- TOME I.
- INVENTAIRE DES TITRES DE LA LAYETTE EVECHE DE TOURNAI, YPRES ET COUVENTS
- 1783, Acte notarial par lequel il est déclare que les chanoines de la collégiale ont affirmé que Philippe Stoppelare, bailli de Saint-Pierre à Gand avait offert de remettre certains prisonniers sur le cimetière ou il les avait arrêétés contre l'immuniété ecclésiastique. Courtrai, 2 août 1536. 1536-1536 En original.
Instruction pour la commande [ dépôt - inventaire - élément ]:
Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume -
T 014 -
1783