Commune de Bellefontaine. Dépôt 2011
Inventaire des archives de la commune de Bellefontaine. Dépôt 2011, 1796-1976 (1983)
- XVI. Tutelle sur le C.P.A.S. et ses prédecesseurs en droit
- B. Hospices civils (1796-1925)
- 1824, Copie d'un acte passé le 6 août 1850 devant le notaire Henri, notaire à Izel, relatif à la reconnaissance de dette de Jacques Bel, de Chassepierre, à l'hospice civil des pauvres de Rossignol. 1850. 1 pièce
Instruction pour la commande [ dépôt - inventaire - élément ]:
Archives de l'Etat à Arlon -
AEA 169 -
1824