Palais d'Arenberg à Bruxelles. Série seigneuries. Duché d'Aarschot
Archives du palais d'Arenberg à Bruxelles. Série "seigneuries": duché d'Aarschot
- Deuxième partie
- Cours de justice hautaines, moyennes et basses (seigneuries banales).
- III. Seigneurie sur la ville et le pays d'Aarschot
- A. Circonscription territoriale et droits juridictionnels (1)
- Contentieux à caractère juridictionnel
- 3, Documents touchant la contestation des droits de haute, moyenne et basse justice à Betekom : action opposant Jean Joseph de Bauwens, seigneur de Wijtvliet, Rivieren, Bruggen et Stade, suppliant, représenté par le comte de Respani, au duc d'Aarschot [Léopold Philippe d'Arenberg], insinué, devant le Conseil souverain de Brabant, 1740-1744. Pièces de procédure. P.J. : Copie, authentifiée par le notaire [Henri] Focquet le 9 juin 1770, d'une copie en français, avec sa traduction marginale en néerlandais, de l'acte de cession d'Aarschot, Bierbeek, Vaalbeek, Meerdaal, etc., par Jean Ier, duc de Brabant, à son frère Godefroid, seigneur de Vierzon (28 novembre 1284), copies des sentences du Conseil de Brabant des 27 octobre 1678, 30 janvier 1697 et 30 avril 1744. 13 pièces
Instruction pour la commande [ dépôt - inventaire - élément ]:
Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume -
I 277 -
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