Conseil de Brabant. Procès des serments, 1591-1792
Inventaire des archives du Conseil de Brabant. Procès des gildes, 1591-1792
- Inventaire des archives du Conseil de Brabant. Procès des gildes, 1591-1792
- 116, Le chef serment de la noble arbalète de St.-Georges à Louvain (Leuven), suppliants c. Le serment de l'arbalète à Tirlemont (Tienen), rescribents. Maintien du privilège de juridiction supérieure en première instance par hooftleeringhe, et en deuxième par appel, 1773.
Instruction pour la commande [ dépôt - inventaire - élément ]:
Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest -
T 36/5 -
116