Conseil Privé. Registres
Analyses des consultes du Conseil Privé sous le régime autrichien I (1725-1749) / J. Proost, A. Goovaerts, E. De Breyne, M. Soenen
- Registre 408.
- Juin à décembre 1745.
- 3 décembre 1745. Touchant le rapport présenté au gouvernement par le conseiller de Robiano sur les revenus et charges du chapitre de la collégiale de SainteGertrude à Nivelles ainsi que sur les réparations et restaurations à faire aux cloîtres et autres bâtiments à la charge du même chapitre. fol. 337
Instruction pour la commande [ dépôt - inventaire - élément ]:
Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume -
T 485 -