Conseil Privé sous le régime autrichien. Cartons
Inventaire des "cartons" du Conseil privé sous le régime autrichien
- État civil. État et capacité des personnes
- 1297 /A, Bans de mariage, 1769-1787. Mariages de la fille du duc d'Ursel avec le comte de Bournonville et du prince de Rubempré avec Catherine Ocremen, 1739-1749.
Instruction pour la commande [ dépôt - inventaire - élément ]:
Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume -
T 460 -
1297 /A