Administration centrale département de Jemappes
Inventaire des archives de l'administration centrale du département de Jemappes (1795-1800)
- DEUXIÈME BUREAU: DOMAINES NATIONAUX
- RÉPERTOIRES
- 128 - 132, Répertoires des affaires traitées par la deuxième section du deuxième bureau, 1796-1800 (1).
- 130, N° 1 - 621, 27 prairial an VI - 28 brumaire an VII [15 juin - 18 novembre 1798]. 1797-1799 1 volume
Instruction pour la commande [ dépôt - inventaire - élément ]:
Archives de l'Etat à Mons -
AEM.10.016 -
130