Administration centrale département de Jemappes
Inventaire des archives de l'administration centrale du département de Jemappes (1795-1800)
- DEUXIÈME BUREAU: DOMAINES NATIONAUX
- ARRÊTÉS
- 113 - 120, Dossiers relatifs aux projets d'arrêtés de l'Administration centrale du département relatifs à la gestion des Domaines nationaux, 1795-1797.
- 114, 2 - 29 vendémiaire V [23 septembre - 20 octobre 1796]. 1796-1796 1 liasse
Instruction pour la commande [ dépôt - inventaire - élément ]:
Archives de l'Etat à Mons -
AEM.10.016 -
114