Conseil de Brabant. Procès des métiers et nations.
Inventaire des archives du Conseil de Brabant. Procès des corps des métiers.
- Inventaire des archives du Conseil de Brabant, procès des métiers, 1540-1795
- 276, Les maîtres des métiers de Nivelles, suppliants c. Joseph François Du Monceau, Premier député du dehors de la dite ville, rescribent. Annulation d'une sentence rendue contre les prédécesseurs des suppliants. (n°262) 1705
Instruction pour la commande [ dépôt - inventaire - élément ]:
Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest -
T 36/4 -
276