Rekenkamers. Oorkonden van de hertogdommen Brabant en Limburg en van de Landen van Overmaas
Inventaris van het archief van de Rekenkamer van Brabant. Oorkonden van de hertogdommen Brabant en Limburg en van de Landen van Overmaas, 1439-1469
- XIII. Jaar 1451
- ---, 1451, 19 février, Bruxelles (N) Philippe [le Bon], à la requête des abbé et religieux de Saint-Bernard sur l'Escaut qui tiennent de lui le village de Puurs avec droit de haute, moyenne et basse justice, et où ils possèdent un écoutète et sept échevins, comme chef de sens de deux bancs échevinaux, appelés de banck van Rode et die nuwe banck, et de quatre cours censales, à savoir dlaetscap vanden Borcgreve, dlaetscap van Coelhem, dlaetscap van Sinte Bernaerts tOppuedersse et dlaetscap van Coelhem tOppuedersse, décide que dorénavant la cour principale pourra elle-même, le cas le requérant, s'adresser au Conseil de Brabant comme à son chef de sens, en réglementant la manière de rendre la justice audit village et les frais de procédure.
Instruction pour la commande [ dépôt - inventaire - élément ]:
Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume -
I 650 -
---