Rekenkamers. Oorkonden van de hertogdommen Brabant en Limburg en van de Landen van Overmaas
Inventaris van het archief van de Rekenkamer van Brabant. Oorkonden van de hertogdommen Brabant en Limburg en van de Landen van Overmaas, 1427-1438
- 1428
- 1428 /19, 1428, 5 janvier, Bruxelles (N). Philippe [Ier], à la requête de Jan Penne et sur la recommandation des députés des bonnes villes de Brabant présentement assemblées à Bruxelles, lui confirme, et à ses héritiers, les lettres du duc de Brabant Jean IV, son frère et prédécesseur défunt, à travers lesquelles sont passées les présentes lettres confirmatives, et par lesquelles le feu duc lui avait octroyé une pêcherie, en ordonnant aux écoutète, échevins en receveur de Maastricht d'en laisser paisiblement jouir le dit Jan Penne, ses descendants et ses ayants-droits.
Instruction pour la commande [ dépôt - inventaire - élément ]:
Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume -
I 515 -
1428 /19