Conseil des Ministres. Procès-verbaux des réunions
Notulen van de Ministerraad/Procès-verbaux du Conseil des Ministres (1916-1949). Agenda's en aanwezigheidslijsten/Ordres du jour et listes de présence (10.V.1940-31.VII.1945), 295 p./ K. Devolder
- Gouvernement Hubert Pierlot (Londres) - 1941
- 1941 68, 27/12/1941 10.00-13.00 Londres
Sous-items
- 1941 68 - 1, Budget général pour l'exercice 1941-IV
- 1941 68 - 2, Activité de l'Office de Radiocommunication et de Radiodiffusion
- 1941 68 - 3, Nomination de personnalités en qualité de membres du Comité de Coordination à Lisbonne
- 1941 68 - 4, Arrêté des ministres réunis en Conseil supprimant, auprès des forces belges au Royaume-Uni, le service des postes auprès de l'armée en campagne
- 1941 68 - 5, Nominations au Conseil juridique
- 1941 68 - 6, Accidents survenus aux "fire-watchers" dans l'exercice de leurs fonctions
- 1941 68 - 7, Fixation de l'indemnité mensuelle allouée à M. Heilporn, conseiller juridique au Ministère de la Justice
- 1941 68 - 8, Situation d'agents diplomatiques venus sur ordre, avec leur famille, en Grande-Bretagne
- 1941 68 - 9, Projet d'arrêté-loi sur l'administration en temps de guerre des sociétés commerciales ou à forme commerciale
- 1941 68 - 10, Subside à allouer à la revue "Belgium"
- 1941 68 - 11, Allocation d'un subside de ??? 32 pour la liquidation de la revue militaire "Vers l'avenir"
- 1941 68 - 12, Remboursement des frais de voyage aux belges arrivant au Portugal
- 1941 68 - 13, Nomination d'un attaché militaire tchécoslovaque
- 1941 68 - 14, Nomination d'un attaché militaire aux États-Unis
- 1941 68 - 15, Octroi de la franchise postale aux militaires écrivant à l'étranger
- 1941 68 - 16, Achat, par le gouvernement, de deux tableaux de Corneille De Vos
- 1941 68 - 17, Nomination de M. Guy Daufresne de la chevalerie en qualité de consul honoraire auprès du Consulat général de Belgique à New York
- 1941 68 - 18, Arrêté des ministres réunis en Conseil accordant à M. Lecointe démission honorable de ses fonctions de consul de Belgique à Belem de Para
- 1941 68 - 19, Taux relatifs aux francs congolais francs belges, en ce qui concerne le paiement des primes d'assurance à la Colonie
Instruction pour la commande [ dépôt - inventaire - élément ]:
Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume -
I 252/03 -
1941 68