Conseil des Ministres. Procès-verbaux des réunions
Notulen van de Ministerraad/Procès-verbaux du Conseil des Ministres (1916-1949). Agenda's en aanwezigheidslijsten/Ordres du jour et listes de présence (10.V.1940-31.VII.1945), 295 p./ K. Devolder
- Gouvernement Hubert Pierlot (Londres) - 1941
- 1941 34, 19/06/1941 10.45-13.15 Londres
Sous-items
- 1941 34 - 1, Défense nationale : examen des demandes de sursis
- 1941 34 - 2, Défense nationale : état d'esprit à l'armée
- 1941 34 - 3, Défense nationale : cas de sujets belges actuellement rappelés aux États-Unis
- 1941 34 - 4, Attitude des secrétaires généraux en Belgique
- 1941 34 - 5, Allocations de chômage et allocations en cas de maladie
- 1941 34 - 6, Arrêté des ministres, réunis en Conseil, relatif aux indemnités dues aux marins pour chômage et pour perte d'effets
- 1941 34 - 7, Arrêté des ministres, réunis en Conseil, accordant démission honorable de ses fonctions à M. Maly, consul général de Belgique à New York et nommant M. Hallaert, consul général de Belgique à ce poste
- 1941 34 - 8, Pro déo et consultations gratuites pour les réfugiés belges en Grande-Bretagne
- 1941 34 - 9, Questions d'administration générale
- 1941 34 - 10, Organisation de la fête du 21 juillet
- 1941 34 - 11, Commande d'un poste pour Radio-Congo
- 1941 34 - 12, Congé annuel du personnel de l'État
Instruction pour la commande [ dépôt - inventaire - élément ]:
Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume -
I 252/03 -
1941 34