Conseil des Ministres. Procès-verbaux des réunions
Notulen van de Ministerraad/Procès-verbaux du Conseil des Ministres (1916-1949). Agenda's en aanwezigheidslijsten/Ordres du jour et listes de présence (10.V.1940-31.VII.1945), 295 p./ K. Devolder
- Gouvernement Hubert Pierlot (Londres) - 1941
- 1941 51, 02/10/1941 16.00-18.00 Londres
Sous-items
- 1941 51 - 1, Situation des ministres belges en France non occupée
- 1941 51 - 2, Reconnaissance du général De Gaulle
- 1941 51 - 3, Arrêté des ministres réunis en Conseil nommant M. Marcel Lacroix consul de Belgique à Valparaiso, avec juridiction sur les provinces d'Aconcagua et de Valparaiso
- 1941 51 - 4, Arrêté des ministres réunis en Conseil accordant démission honorable de ses fonctions à M. J.J. Flockhart, consul de Belgique à Karachi
- 1941 51 - 5, Arrêté des ministres réunis en Conseil nommant M. L. Maréchal, secrétaire du Consulat général de Belgique à la Nouvelle-Orléans, vice-consul honoraire auprès de ce poste
- 1941 51 - 6, Arrêté-loi créant la Croix de Guerre 1940
- 1941 51 - 7, Création au Congo d'une industrie de banacao
- 1941 51 - 8, Conseil consultatif auprès du gouvernement belge en Grande-Bretagne
- 1941 51 - 9, Situation de M. Gillon, président du Sénat, actuellement en France non occupée
- 1941 51 - 10, Postes de radiodiffusion pour la Colonie
- 1941 51 - 11, Nomination du commandant Hemeleers en remplacement du comte de Baillet-Latour en qualité de membre du Conseil d'Administration de la Maison belge à Londres
- 1941 51 - 12, Home d'Accueil à Highate
Instruction pour la commande [ dépôt - inventaire - élément ]:
Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume -
I 252/03 -
1941 51