Commune de Mellier. Dépôt 2012
Inventaire des archives de la commune de Mellier, 1804-1976 (1980)
- I. Généralités
- G. Séries concernant la responsabilité, le contentieux et les actions en justice
- 91 - 103, Dossiers relatifs aux litiges, contentieux et actions en justice qui opposent la commune à des tiers. 1890-1975.
- 94, D'Arenberg Joseph-Balthazar, 1890-1891. 1 chemise
Instruction pour la commande [ dépôt - inventaire - élément ]:
Archives de l'Etat à Arlon -
AEA 182 -
94