Ville Nivelles. Archives d'Ancien Régime et archives contemporaines
Inventaire des archives de la ville de Nivelles sous l'Ancien Régime
- II. - ARCHIVES DES ÉCHEVINS.
- CHAPITRE PREMIER.
- GÉNÉRALITÉS, COMPETENCE, PERSONNEL.
- 2. Compétence, organisation, procédure et ressort des échevins.
- 2558, Procès au Conseil du Brabant entre les échevins de Nivelles et la duchesse d'Arenberg et d'Archot, concernant la seigneurie de Ronquières, 1684. 1684-1684 liasse.
Instruction pour la commande [ dépôt - inventaire - élément ]:
Archives de l'Etat à Louvain-la-Neuve -
D005 -
2558