Audience
Inv. des numéros 1396-1502 des papiers d'État et de l'Audience
- Inv. des numéros 1396-1502 des papiers d'État et de l'Audience
- 1496 /1, Droits et prérogatives de la Cour féodale de Brabant : 55 pièces copiées des archives de la Cour (1222-1711). Imprimés : ordonnance de Philippe le Bon de 1446 sur les fiefs en Brabant et placard de Charles Quint de 1523 sur le même sujet.
Producteurs d'archives
Instruction pour la commande [ dépôt - inventaire - élément ]:
Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume -
T 276 -
1496 /1