Audience
Inv. des numéros 1396-1502 des papiers d'État et de l'Audience
- Inv. des numéros 1396-1502 des papiers d'État et de l'Audience
- 1474 /4, Erection du chapitre de Turnhout par Marie, duchesse de Brabant (juillet 1398); charte de Maximilien sur l'acquisition du tonlieu de hareng en faveur de la ville d'Anvers (24 mai 1479); accord en faveur de la ville d'Anvers, du 24 mai 1479; accord entre Philippe le Beau et l'abbaye de Saint-Trond touchant la cession des droits de juridiction de cette abbaye (13 février 1496 n.s.) requête au sujet de la dotation du Collège Adrien W, à Louvain (26 octobre 1522); commission pour recevoir en Provence et en Dauphiné, au nom de l'Empereur, la prestation de fidélité des vassaux du roi de France (juillet 1526); acte d'attestation de l'officialité d'Utrecht (22 août 1544); Charles Quint octroie une pension à Marguerite d'Autriche (20 avril 1529);Charles Quint nomme des tuteurs pour les enfants du comte dEgmont (28 février 1529 n.st) Charles Quint alloue une pension à Henri, duc de Brunswick (24 septembre 1519); Philippe le Bon mande à Adrien van der Ee de délivrer deux lettres se trouvant dans la trésorie des chartes de Brabant à Robert, comte de Vernemborch (12 mai 1437); procuration d'Henri VIII, roi d'Angleterre, touchant la paix avec l'Empereur (30 juin 1529, orig., signé).
Producteurs d'archives
Instruction pour la commande [ dépôt - inventaire - élément ]:
Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume -
T 276 -
1474 /4