Audience
Inv. des numéros 1396-1502 des papiers d'État et de l'Audience
- Inv. des numéros 1396-1502 des papiers d'État et de l'Audience
- 1468 /2, Correspondance diplomatique au sujet du traité de Crépy (1544), les prises (1550), la trêve de Vaucelles (1555), le traité de Cateau-Cambrésis (1559), une condamnation à mort en France d'un sujet des Pays-Bas (1564), les frontières du Luxembourg du côté de Verdun (1575), du traité de Vervins (1598), des droits de l'Infante Isabelle en France (1602 et 1604).Accords du 26 avril et du 11 juin 1550 entre l'Empereur et le roi de France sur les prises de mer.
Producteurs d'archives
Instruction pour la commande [ dépôt - inventaire - élément ]:
Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume -
T 276 -
1468 /2