Intendance du département de Jemappes
Inventaire des archives de l'intendance du département de Jemappes / - In : Inventaire des archives de l'intendance du département de Jemappes 1814-1815 et du gouvernement de la province d
- SECRÉTARIAT GÉNÉRAL
- Secours publics
- 13, Tableaux des biens et rentes des hospices et bureaux de bienfaisance, aliénés comme appartenant au Domaine national, en vertu des lois du 16 vendémiaire et 20 ventôse an V [7 octobre 1796 et 10 mars 1797], octobre - décembre 1814. 1796-1814 1 liasse
Instruction pour la commande [ dépôt - inventaire - élément ]:
Archives de l'Etat à Mons -
AEM.10.026 -
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