Administration centrale département de Jemappes
Inventaire des archives de l'administration centrale du département de Jemappes (1795-1800)
- DEUXIÈME BUREAU: DOMAINES NATIONAUX
- MAISONS RELIGIEUSES SUPPRIMÉES
- Inventaires des biens et du mobilier
- 226 - 235, Dossiers relatifs à des procès-verbaux des commissaires chargés de dresser l'inventaire du mobilier, biens, titres et papiers des couvents supprimés, 1796-1798.
- 231, Mons. Couvent des ursulines, 21 vendémiaire - 11 pluviôse an VI [12 octobre 1797 - 30 janvier 1798]. 1797-1798 1 liasse
Instruction pour la commande [ dépôt - inventaire - élément ]:
Archives de l'Etat à Mons -
AEM.10.016 -
231