Administration centrale département de Jemappes
Inventaire des archives de l'administration centrale du département de Jemappes (1795-1800)
- DEUXIÈME BUREAU: DOMAINES NATIONAUX
- MAISONS RELIGIEUSES SUPPRIMÉES
- Requêtes de maisons religieuses
- 191 - 195, Correspondance relative à des requêtes de maisons religieuses demandant d'échapper au décret de suppression, 1796-1797.
- 193, Seneffe, prieuré de Saint-Nicolas, 9 brumaire an V [30 octobre 1796]. 1796-1797 1 pièce
Instruction pour la commande [ dépôt - inventaire - élément ]:
Archives de l'Etat à Mons -
AEM.10.016 -
193