Commune de Habay-la-Neuve. Dépôt 2010
Inventaire des archives de la commune d'Habay-la-Neuve. 1844-1977. Dépôt de 2010.
- I. Généralités
- E. Séries concernant la responsabilité, le contentieux et les actions en justice
- 63 - 76, Pièces relatives aux litiges, aux contentieux et aux actions en justice qui opposent la commune de Habay-la-Neuve à des tiers.
- 63, Barremaecker Léopold, 1961-1973. 1961-1973 1 chemise
Instruction pour la commande [ dépôt - inventaire - élément ]:
Archives de l'Etat à Arlon -
AEA 152 -
63
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