Commune de Saint-Pierre. Dépôt 2013
Inventaire des archives de la commune de Saint-Pierre. Dépôt 2013, 1801-1976 (1980)
- II. Organisation et personnel
- D. Personnel des services
- 1. Statut du personnel, traitements et autres règlements
- 13, Extrait du registre aux délibérations du Conseil communal concernant les congés et congés de maladie des agents communaux. 1971. 1 pièce
Instruction pour la commande [ dépôt - inventaire - élément ]:
Archives de l'Etat à Arlon -
AEA 252 -
13