Corps équestre de la province de Hainaut
Inventaire des archives du Corps équestre de la province de Hainaut, 1815-1830
- Inventaire des archives du Corps équestre de la province de Hainaut
- 74, Farde de 1821 contenant :
Sous-items
- 1. Lettre du vicomte de Colins de Ham, réclamant contre l'amende qui lui été infligée par le corps équestre. Enghien, 14 février 1821.
- 2. Copie authentique de l'arrêté royal par lequel le roi modifie le règlement de l'ordre équestre de Hainaut en ce qui concerne la durée des fonctions du secrétaire. Bruxelles, 20 avril 1821. Avec traduction et lettre d'envoi.
- 3. Dépêche ministérielle mentionnée au 1° du n° 27.
- 4. Minute de l'accusé de réception de la précédente. Sans date.
- 5. Dépêche du ministre de l'Intérieur faisant quelques observations au sujet du nouveau règlement du corps équestre de Hainaut. Bruxelles, 19 mai 1821.
- 6. Lettre de M. de la Motte-Baraffe, père, par laquelle il donne sa démission. Lesdain, 23 mai 1821.
- 7. Instruction du conseil suprême de noblesse, mentionnée au 2° du n° 54. La Haye, 24 mai 1821. Avec un extrait de l'instruction adressé au dit conseil.
- 8. Un paquet de lettres d'excuses de MM. comte d'Yve, vicomte de Bavay ; prince de Gavre, baron de Presle ; Alexy du Roy ; baron de Sécus ; comte Henri du Chastelet ; Marquis de Trazegnies ; de Lossy de Warmée ; C. de Bruges ; baron d'Udekem, et baron de Néverlée de Baulet.
- 9. Minute du procès-verbal de la séance du 30 mai 1821.
- 10. Compte rendu par le trésorier de l'ordre équestre dans la séance du 10 mai 1821. Avec pièces à l'appui.
- 11. Minute du procès-verbal de la séance du 1er juin 1821.
- 12. Missive du conseil suprême de noblesse demandant quelles sont les mutations survenues au corps équestre. La Haye, 3 juillet 1821.
- 13. Lettre annonçant le décès du marquis de Desandrouin. Fresnes, 5 août 1821.
- 14. Circulaire du conseil suprême de noblesse mentionnée au 25° du n° 27.
- 15. Minute de la lettre du président de l'ordre équestre par laquelle il envoya au Ministre de l'Intérieur, copie d'une délibération dudit corps, portant une modification à l'article 5 de son règlement d'ordre intérieur. Mons, 10 août 1821. Cette délibération et le règlement y sont joints.
- 16. Réponse du ministre à la lettre précédente. Il y fait quelques observations au sujet de ces nouvelles modifications. Bruxelles, 10 septembre 1821.
- 17. Règlement d'ordre intérieur avec les modifications y apportées jusqu'au 10 septembre 1821.
- 18. Minute de la lettre du président au conseil suprême de noblesse, l'informant des mutations survenues au corps équestre. Mons, 30 septembre 1821.
Instruction pour la commande [ dépôt - inventaire - élément ]:
Archives de l'Etat à Mons -
AEM.10.034 -
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