(Notes étiologiques ; non réengagement des anciens agents ayant servi au sein d'une société au Congo ; agents révoqués ; caporaux miliciens et promotion à la sous-lieutenance ; conditions d'ancienneté requises pour l'engagement de capitaines étrangers ; majoration de l'indemnité des officiers belges ; demandes de prolongation de termes de service ; avancement des adjoints militaires ; avancement du personnel en Afrique ; anciens agents retournés au Congo et anciens grades ; agents rentrant en Europe ; rang hiérarchique des fonctionnaires qui reprennent du service à l'État ; avancement du personnel administratif ; avancement des sous-officiers de la Force publique, agents placés de la catégorie I bis et avantages accordés aux agents de 1ère classe ; gratifications annuelles à accorder au personnel maritime ; avancement des officiers de réserve des armées étrangères ; installation de ménages au Congo ; agents militaires occupant des fonctions territoriales ; augmentations de traitement régulières, allocations de retraite et gratifications ; mandataires d'agents ; nomination des agents placés hors cadres ; maximum de traitement à accorder aux agents n'ayant pas subi l'examen ; avancement des surveillants de culture, des surveillants de travaux et sous-chefs de section ; avancement des aide-chaudronniers monteurs.)
Instruction pour la commande [ dépôt - inventaire - élément ]:
Algemeen Rijksarchief 2 - Archives générales du Royaume 2 - Dépot Joseph Cuvelier -
I 46 -
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