Château de Modave
Inventaire des archives du château de Modave
- V. Documents relatifs aux biens
- B. Terre et château de Modave
- 3. Droits seigneuriaux
- a. Seigneurie de Grand-Modave
- (2) Droit de justice
- (d) Droit de police
- 1660 - 1661, Juridiction sur le Hoyoux. 1589-1756.
- ---, Record de la Cour de justice de Grand Modave relatif à un conflit entre Hubert le moulinier de Petit Modave et Jean (II) de Modave, seigneur de Modave, à propos du droit de pêche dans le Hoyoux. 1520. 1 charte
Instruction pour la commande [ dépôt - inventaire - élément ]:
Archives de l'Etat à Liège -
Y12 -
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