Commune de Habay-la-Vieille (Habay). Dépôt 2010
Inventaire des archives de la commune de Habay-la-Vieille. Dépôt 2010, 1801-1977 (1989)
- I. Généralités
- C. Publication et affichage des règlements et arrêtés
- 23, Registre ouvert par l'administration de la commune pour inscrire " 1.) l'arrivée du Mémorial administratif du grand-duché de Luxembourg, et la publication de ceux des actes qu'il renferme, à l'égard desquels cette mesure est recommandée ; 2.) l'arrivée, la publication et l'apposition des affiches ou placards contenant des arrêtés, ordonnances, règlements, avis et autres actes émanés de l'administration provinciale ou supérieure ". 1826-1861. 1 volume
Instruction pour la commande [ dépôt - inventaire - élément ]:
Archives de l'Etat à Arlon -
AEA 200 -
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