Commune de Saint-Pierre. Dépôt 2013
Inventaire des archives de la commune de Saint-Pierre. Dépôt 2013, 1801-1976 (1980)
- I. Généralités
- B. Publication et affichage des règlements et arrêtés
- 1, Registre aux publications des ordonnances et règlements communaux du Conseil communal et du Collège échevinal, ainsi que des enquêtes de commodo et incommodo, d'annonces d'adjudications publiques et de tous autres actes quelconques de l'autorité locale sujets à publicité. 1893-1948. 1 volume
Instruction pour la commande [ dépôt - inventaire - élément ]:
Archives de l'Etat à Arlon -
AEA 252 -
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