Commune de Villers-sur-Semois. Dépôt 2012
Inventaire des archives de la commune de Villers-sur-Semois. Dépôt 2012. 1800-1976 (1978)
- I. Généralités
- E. Pétitions, Responsabilité, contentieux et actions en justice
- 8 - 12, Dossiers relatifs à des litiges, contentieux et actions en justice qui opposent la commune à des tiers. 1837-1966.
- 9, Fabrique d'église de Villers-sur-Semois, 1867-1869. 1 chemise
Instruction pour la commande [ dépôt - inventaire - élément ]:
Archives de l'Etat à Arlon -
AEA 090 -
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