Conseil de Brabant. Procès des serments, 1591-1792
Inventaire des archives du Conseil de Brabant. Procès des gildes, 1591-1792
- Inventaire des archives du Conseil de Brabant. Procès des gildes, 1591-1792
- 64, Le petit serment de l'arbalète à Anvers (Antwerpen), suppliants c. François Van Duynen, négociant ayant obtenu lettres de réhabilitation, rescribent. Refus des suppliants de recevoir le rescribent dans leur corps, et de le reconnaître comme ex-doyen, fonction dont il a été déchu après sa faillite, 1714.
Instruction pour la commande [ dépôt - inventaire - élément ]:
Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest -
T 36/5 -
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