Conseil de Brabant. Procès des serments, 1591-1792
Inventaire des archives du Conseil de Brabant. Procès des gildes, 1591-1792
- Inventaire des archives du Conseil de Brabant. Procès des gildes, 1591-1792
- 97, Alexandre Van Baelen, et les administrateurs du village et de l'avouerie de Mol, suppliants c. Le serment des canonniers au dit lieu, rescribents. Protestation contre la prétention des rescribents de forcer A. Van Baelen à entrer dans leur serment, 1741.
Instruction pour la commande [ dépôt - inventaire - élément ]:
Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest -
T 36/5 -
97